Douane

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Souvent, un forfait douanier de 10 euros est facturé par la société de livraison pour les frais de douane lié à l'achat de vos répliques hors europe. Cepdendant, lors d'un contrôle de votre colis par la douane, vous aurez la mauvaise surprise de devoir payer tous les frais douanier.

Si vous commandez des répliques chez un fournisseur établi en dehors de l'Union européenne, vous devez acquitter des droits à l'importation (entre autres, des droits de douane) et la TVA au moment de la livraison. Le fait que la commande ait lieu par Internet ou d'une autre manière ne modifie en rien la procédure à l'importation.

Le montant total à payer pour l'importation d'une marchandise d'airsoft sera : TVA 21% + taxes de droits à l'importation + frais de Poste (réclamés pour les formalités douanières).

En règle générale, on comptera environ 25% du prix du bien (frais de livraison compris) à charge de l'acheteur.

Sommaire

Tarifs de droits à l'importation

Tarifs des répliques

Les répliques d'airsoft sont classées dans la catégories :

9304 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à  l'exclusion de celles du n°9307

Voici quelques uns des tarifs (janvier 2007): - USA 3,20 % - Hong-Kong : 3,20% - Japon : 3,20%

Calculer les frais exacts

Pour calculer les frais : TARIC pour réplique d'arme

Tarifs TVA

En belgique la TVA est de 21%, la France de 19,6%, Allemagne 19%, Luxembourg 15%

Voir ici http://www.eic.ccip.fr/informations/tva/tva5.htm dans la colonne "Taux normal"

Franchise

Lorsque vous importez des envois de valeur négligeable (prix inférieur à 22 €), vous pouvez, sous certaines conditions, bénéficier d'une franchise des droits et impositions. Cela signifie que vous ne devrez payer ni droit de douane, ni TVA, ni accises. Une des conditions est que l'expéditeur vous expédie directement les envois d'un pays tiers à l'Union européenne (destinataire en Belgique).

Si jamais une connaissance vous envoie gratuitement une réplique, la franchise est accordée en dessous d'une valeur de 45 €.

Liens Externes

Lois européennes : Europa